Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN STEVIA
Monsieur ALEXIS GOEBBELS

Numéro de dépôt :
3937348
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2022
GREEN STEVIA de ALEXIS GOEBBELS

Présentation de la marque GREEN STEVIA

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2012 par monsieur ALEXIS GOEBBELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN STEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur ALEXIS GOEBBELS domicilié(e) 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXIS GOEBBELS domicilié(e) 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France.

La marque GREEN STEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN STEVIA est expirée depuis le 27 juillet 2022.

ALEXIS GOEBBELS a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DIRECT , SUIVI'PV VERIF'PV ASSUR'PV SECUR'PV , ONDULEUR PHOTOVOLTAIQUE , CYBERCUT , DOMOSMART , ARPEJ , MAINTENANCE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE , SOLAR MAINTENANCE , BOITIER ULTRA , SAV PHOTOVOLTAIQUE


Monsieur ALEXIS GOEBBELS - 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France


Monsieur ALEXIS GOEBBELS - 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747227 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; édulcorants artificiels hypocaloriques (préparation chimique) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Articles de parfumerie, article pour les soins du corps et de beauté, cométiques dfentaires, dentifrices, produits pour le bain ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Sucre à usage médical, produits thérapeutiques à ajouter au bain. Edulcorants artificiels à usage médical, sucre à usage médical ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Diffusion de matériel publicitaire, tract, prospectues, imprimés, échantillons, services de conseil en matière de gestion et d'organisation d'affaires. Aides et conseils à l'exploitation et à la direction d'entreprises commerciales, ainsi qu'à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'entreprises industrielles ou commerciales. Service d'aide à l'exportation ou à la direction d'une entreprise sous régime de franchise. Enquettes commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.